Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAIN C'EST ENCORE MEILLEUR QUAND ON LE MANGE. LA COLLECTIVE DU PAIN
CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
95585457
Date de dépôt :
23/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2005

Présentation de la marque LE PAIN C'EST ENCORE MEILLEUR QUAND ON LE MANGE. LA COLLECTIVE DU PAIN

Déposée le 23 août 1995 par l'association loi 1901 CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAIN C'EST ENCORE MEILLEUR QUAND ON LE MANGE. LA COLLECTIVE DU PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP domicilié(e) 66 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 633 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOFOR - France.

La marque LE PAIN C'EST ENCORE MEILLEUR QUAND ON LE MANGE. LA COLLECTIVE DU PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAIN C'EST ENCORE MEILLEUR QUAND ON LE MANGE. LA COLLECTIVE DU PAIN est expirée depuis le 23 août 2005.

CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP a également déposé les autres marques suivantes : SI ON NE MANGE PAS DE PAIN, UN JOUR IL N'Y EN AURA PLUS.


CENTRE INFORMATION FARINES ET PAIN Sigle: CIFAP (Association loi 1901) - 66 rue de la Boëtie, 75008 PARIS - France - SIREN 401633268


MOFOR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Le pain